Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEROSIL
HERAEUS QUARZSCHMELZE GmbH

Numéro de dépôt :
1102693
Date de dépôt :
17/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ZEROSIL

Déposée le 17 juillet 1979 par HERAEUS QUARZSCHMELZE GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZEROSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HERAEUS QUARZSCHMELZE GmbH domicilié(e) (Société allemande), Hanau/Main, République Fédérale Allemande, - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - - France.

La marque ZEROSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ZEROSIL est expirée depuis le 17 juillet 1989.

HERAEUS QUARZSCHMELZE GmbH a également déposé les autres marques suivantes : FLUOSIL


HERAEUS QUARZSCHMELZE GmbH - (Société allemande), Hanau/Main, République Fédérale Allemande, - Allemagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Verre à haute teneur en acide silicique contenant plus de 85% d'acide silicique et pièces réalisées en ce verre, à savoir plaques, tubes, coupes (gobelets, timbales, cornets, godets), bacs (cuvettes, bols), cuves, réservoirs (récipients, conteneurs) et éléments profilés obtenus par filage ou étirage;éléments pour appareils optiques et fabriqués en verre contenant de l'acide silicique, tels que prismes, lentilles, fenêtres et miroirs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.